Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les magnolias de nantes le nantais
MAIRIE DE NANTES (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
99774994
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque Les magnolias de nantes le nantais

Déposée le 9 février 1999 par la société MAIRIE DE NANTES (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les magnolias de nantes le nantais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la société MAIRIE DE NANTES (Collectivité territoriale domicilié(e) 2, rue de l'Hôtel de Ville, 44094 NANTES CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE NANTES Services des Espaces Verts - France.

La marque Les magnolias de nantes le nantais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les magnolias de nantes le nantais est expirée depuis le 9 février 2009.

MAIRIE DE NANTES (Collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : Les magnolias de nantes


MAIRIE DE NANTES (Collectivité territoriale) - 2, rue de l'Hôtel de Ville, 44094 NANTES CEDEX 1 - France - SIREN 214401093


MAIRIE DE NANTES Services des Espaces Verts - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

- produits chimiques Destinés aux sciences, à l'horticulture, à la sylviculture ; engrais pour les terres. - produits horticoles, forestiers : Graines, semences, plantes et fleurs naturelles. - éducation - formation Edition de livres et de revues, montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.